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Temps de recherche
Frais techniques
Mode de calcul des droits
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L'estimation financière de notre temps de recherche se fait sur une série de critères liés au projet :
- Le contenu et la variété des sujets à rechercher
- La diversité des sources à solliciter, exploiter et négocier
- La centralisation des recherches et des achats
- Le minutage final ou le nombre de documents à finaliser
- La complexité juridique des images recherchées et des droits à

    négocier (droits de reproduction, droits à l'image, droits d'auteur, droits de citation ….)

Nous établissons un devis préalable sur ces bases là.
XY Zebre facture essentiellement du temps de recherche, auquel s'ajoute des frais préestimés au cas par cas (tel, fax, courses, photocopies, achat de documentation et dans certains frais de recherche ou de recopie facturés par les sources …)
XY Zebre ne prend jamais en charge les droits et les frais de conformation .
La connaissance approfondie du marché des archives et des pratiques commerciales des sources nous permet de cibler au mieux les sources les plus adéquates au projet, mais aussi à son budget et ses délais, d'organiser des partenariats .


L'estimation du coût d'acquisition des images, en frais techniques et en droits se fait d'après :

-Le minutage final ou le nombre de documents à finaliser
-La multiplication des sources ou au contraire leur centralisation
-Le support final afin d'évaluer le coût des duplications et des tirages
-La nature des droits d'utilisation en fonction du médium, du territoire, de la durée
-Le mode de calcul des droits par la source

Que l'on recherche des photos, des films ou des manuscrits, ou tout type de documents, sur tout support, 3 postes budgétaires sont à évaluer :
-Frais techniques de recherche et visionnage
-Frais techniques de duplication
-Achat de droits

Frais techniques
Les frais techniques sont également très variables d'une source à l'autre.
Ils peuvent être gratuits ou élevés selon les sources :

-Temps de recherche par la source
-Mise à disposition des documents
-Visionnage facturé à l'heure ou par nombre de documents
-Frais de recopie facturés selon les supports choisis, les durées totales et le nombre d'extraits (pour le pré montage ou la maquette, et pour la conformation ou l'impression finale …)

Le coût moyen minute des frais techniques est très variable en fonction de la stratégie adoptée et des contraintes liées aussi au sujet. Les frais techniques peuvent atteindre parfois la moitié du budget d'achat de droits.
XY ZEBRE établit des tableaux comparatifs de prix.

Les droits
Les tarifs de cession des droits sont calculés en fonction de l'utilisation, et de l'ampleur de la diffusion.
L'utilisateur a toujours intérêt à pré négocier les éventuelles extensions de droits pour limiter " la casse ". Après coup, les rachats de droits d'utilisation supplémentaires sont en général supérieurs aux recettes générées par ces nouvelles utilisations.
Quelques établissements publics peuvent être plus chers que les sources privées et moins souples du fait de leur système administratif.
En France et en Angleterre, la distinction entre public et privé n'a guère plus de sens. Aux Usa, la frontière est franche et nette ; le " domaine public ", à la Library of Congress et au National Archives notamment, est à la disposition de tous et exploitable par tous, l'état facturant ses frais techniques seulement.
Les sources ne peuvent céder et facturer que les droits qu'elles possèdent ou représentent.
Le cas échéant, elles doivent reverser une quote-part,à leurs mandants, aux dépositaires, aux titulaires des droits d'auteur et des droits voisins : auteurs, artistes-interprètes , opérateurs, éditeurs , coproducteurs .
Souvent des droits additionnels s'ajoutent à l'acquisition des droits de reproduction et alourdissent la facture : droits à l'image, droits de propriété ….

Mode de calcul des "droits " des images animées.
La considération des montants unitaires ne suffit pas. En matière audiovisuelle, il faut aussi examiner le mode de calcul des droits qui peut ainsi renverser l'attractivité apparente d'une source.
Les sources d'images animées peuvent facturer
- au plan
- par tranche de 10 secondes
- au 30 secondes
- par minute minimum indivisible
- par minute minimum indivisible par document inséré
- par minute cumulée
Le tarif à la minute peut donc être trompeur. Un tarif à la minute supérieur aux autres peut être tout à fait concurrentiel si la source cumule tous les fragments utilisés provenant de documents divers et totalisent la durée finale. En revanche, une source qui facture une minute minimum par document inséré sera très coûteuse, si l'utilisateur n'a pas utilisé pleinement sa minute mais seulement une partie. Pour une seule minute utile, s'il a recouru à 4 extraits de 15 secondes, il aura à régler 4 X 1 minute !

Une source apparemment séduisante pour son tarif de cession de droits à la minute peut s'avérer prohibitive soit par le montant de ses frais techniques soit par le mode de calcul des droits soit les deux.

XY ZEBRE établit des tableaux comparatifs de prix.

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XY ZEBRE - Valérie Massignon et Anne Gaussens
14 rue de Wattignies - 75012 Paris
Tel: 00 33 1 5346 62 30 - Fax: 00 33 1 53 46 62 40
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